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B3 Centre de ressources Libre-accès 336 SEPULCHRE Consultable sur place
Année de parution :
2009
Présentation et examen des mesures fiscales s'appliquant aux investissements ou achats à caractère environnemental des entreprises en Belgique, de la taxation environnementale de l'énergie, des emballages, des déchets, etc., et les aspects fiscaux des quotas d'émission de gaz à effet de serre.
Editeur :
Collection :
Cahiers de fiscalité pratique
Importance matérielle :
1 vol. (428 p.) : graph. en coul., couv. ill. : 24 cm
9782804417017
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B3 Centre de ressources Droit, Gestion et Emploi - étage 2 345 PETIT Disponible
Année de parution :
2019
Une présentation des avantages de la vente immobilière en viager : profiter de rendements importants, éviter des droits de succession élevés ou encore payer des droits d'enregistrement réduits en région wallonne. ©Electre 2019
Collection :
Cahiers de fiscalité pratique
Importance matérielle :
1 vol. (262 p.) : ill. : 24 cm
9782807911956
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B3 Centre de ressources Droit, Gestion et Emploi - Réserve 34 CULOT En réserve
Année de parution :
2016
Un aide-mémoire pour guider le vendeur et l'acquéreur d'un bien immobilier dans la rédaction d'un compromis de vente, en présentant les principes de droit civil et de droit fiscal auxquels il faut être attentif, ainsi que les questions à poser avant de le signer. ©Electre 2016
Editeur :
Collection :
Cahiers de fiscalité pratique
Importance matérielle :
1 vol. (262 p.) : ill. : 24 cm
9782804490478
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