En soulignant l'importance des mots dans l'oeuvre de Bentham, considérés par beaucoup comme une arme intellectuelle et politique, l'auteur reconstruit la trajectoire personnelle et intellectuelle de cet homme des lumières, penseur prolixe et méthodique. G. Tusseau souligne notamment l'effort systématique de dénonciation, d'élucidation et l'ampleur des réformes envisagées par Bentham.

Dialogue entre une avocate et un juré d'assises ayant partagé la même audience criminelle. Ils tentent de comprendre le verdict de la cour d'assises qui a refusé de les entendre. Electre 2015

Juge au titre de la France à la Cour européenne des droits de l'homme (CEDH), l'auteur analyse les divers aspects de cette juridiction qui est mal connue et souvent confondue avec d'autres tribunaux internationaux, comme la Cour de justice de Luxembourg, la Cour internationale de justice, voire la Cour pénale internationale. ©Electre 2017

Une mise en lumière des péripéties juridiques qui ont émaillé cet événement majeur de l'histoire de l'Europe23 juin 2016 - 31 janvier 2020 : au terme d'une séquence marquée par l'une des plus graves crises politico-institutionnelles de son histoire, le Royaume-Uni est sorti de l'Union européenne. Le choix des Britanniques a déjoué tous les pronostics des experts qui y ont vu (et y voient encore) la manifestation d'un caprice attisé par les mensonges des populistes. Le Royaume-Uni a, de fait et de jure, largement bénéficié de son intégration à l'Union européenne. Par bien des aspects, il l'a fait évoluer à son avantage en en faisant une puissance économique néolibérale qui a éclipsé un projet politique fondé sur la solidarité entre ses membres. Sur le plan interne, le Brexit a traduit la domination de l'Angleterre sur ses voisins celtes dans un contexte de fractures territoriales et sociétales profondes.Défi politique, le Brexit est surtout une gageure juridique, car la sortie d'un État membre de l'Union européenne est un processus engagé pour la première fois. Toutes les facultés imaginatives des juristes ont d'abord été mobilisées pour éviter l'absence d'accord de sortie. Après deux ans et demi de tractations éprouvantes et de maints rebondissements au sein d'un Parlement de Westminster plus divisé que jamais, le Premier ministre Boris Johnson est parvenu à arracher un traité qui est entré en vigueur le 31 janvier 2020. Depuis lors, c'est une période indécise qui s'est ouverte sur la nature des relations futures entre les deux parties.Cet essai a pour double objectif de présenter sous un angle critique les données historiques et politiques qui permettent de mieux comprendre comment le Royaume-Uni a fini par se retirer de l'Union européenne et d'expliquer, de façon inédite dans un ouvrage en langue française, les péripéties juridiques qui ont émaillé un événement majeur de l'histoire de l'Europe. ouvrage de synthèse sur le Brexit ne semble pas incongrue au...

Alors que la crise migratoire de 2015 est encore vécue comme un événement traumatisant, et que les négociations relatives à un nouveau Régime d'asile européen commun ont progressé lentement depuis 2016, la Covid-19, la guerre en Ukraine, et un changement dans la méthode de négociation pourraient rebattre les cartes. L'ouvrage vise à présenter de manière équilibrée les contraintes qui pèsent sur cette politique déjà développée avant la crise de 2015, ses avancées et les défis, anciens et nouveaux, auxquels elle est confrontée. Il part du constat de deux paradoxes : bien que fortement communautarisée depuis 1985, la politique migratoire européenne reste dominée par les États membres, qui, en dernier ressort, décident de l'entrée et du séjour légaux de chaque personne migrante ; surtout, bien qu'aucun État membre ne soit en mesure de faire face seul à une crise migratoire, moins d'une dizaine d'entre eux s'est longtemps sentie vraiment concernée par le phénomène migratoire. L'ouvrage met en lumière les mesures prises avant la crise de 2015 et les fragilités de cette politique migratoire, face à de nouvelles tensions. Il s'attache à analyser les origines conjoncturelles et structurelles de cette crise, ainsi que l'impact des événements récents sur l'évolution des équilibres au sein de la politique migratoire européenne, pour finalement proposer des mesures en conséquence, autour de trois questions structurantes : celle de l'efficacité, de la solidarité et de la protection des droits de l'Homme.

Un ouvrage à conseiller aux personnes s'interrogeant sur la notion de démocratie et sur ce qui peut la menacer. L'épistocratie est un mode de gouvernement qui confie le pouvoir aux détenteurs du savoir et défie la ligne de séparation qu'avait tracée Max Weber entre le savant et le politique. D'un usage assez rare, le mot renvoie à un idéal platonicien qui repose sur l'idée qu'en confiant le pouvoir à tous, savants comme ignorants, la démocratie nous exposerait au risque d'être gouvernés par de mauvaises décisions. La démocratie serait un danger, l'épistocratie une assurance. L'idéal épistocratique fait aujourd'hui son chemin depuis qu'à la faveur de la globalisation du droit, de l'épuisement des grands récits idéologiques et de la technicisation des enjeux à laquelle est confrontée la société, le pouvoir politique prend de plus en plus appui, avant de prendre ses décisions, sur l'éclairage scientifique des experts. De là à abolir le suffrage universel, à instaurer un suffrage capacitaire ou à confier un vote plural aux diplômés, il n'y a qu'un pas qui n'a, néanmoins, encore jamais été franchi. Pourtant, certaines tendances épistocratiques se font jour, dans nos démocraties libérales, au risque de contribuer, au nom d'un rationalisme confinant au dogmatisme, à l'effacement du politique et à la montée des populismes.

Analysez les pratiques pénales, avec Foucault ! Alors que les pratiques pénales sont singulièrement présentes dans les écrits de Michel Foucault, qu'en est-il de la reprise de ses analyses et de ses outils par les juristes – et plus particulièrement par les juristes pénalistes – que cette reprise soit ou non revendiquée ? Et qu'éclaire-t-elle, voire modifie, dans les diverses pratiques du droit pénal ?Peu de juristes pénalistes ont fait ou font usage des analyses et outils foucaldiens. Dans le champ pénal ce sont plutôt des travaux de sociologues qui se réfèrent à Foucault mais sans non plus s'emparer de l'intégralité de ses écrits et faisant très largement l'impasse sur les commentaires et recherches des juristes, alors même que ces travaux prétendent traiter des pratiques pénales. Pourtant, quelque chose comme une pratique foucaldienne du droit pénal est possible.Foucault savait penser contre lui-même, sa pensée était mobile. Il faut donc prendre en considération l'ensemble de ses analyses, non pas sur "le droit" qui n'était pas son objet, mais sur les diverses pratiques auxquelles le droit donne lieu, afin de poursuivre réflexion et analyses sur les pratiques pénales du présent avec les instruments qu'il nous a légués. Penser autrement en construisant des problématisations. Car rien de plus éloignées d'une "théorie générale" des institutions pénales que les analyses de Foucault portant sur les institutions et les pratiques pénales. Construire des problématisations c'est, pour le dire simplement, identifier des problèmes pour les poser d'une manière ouvrant à un travail critique. Par cet essai, Pierrette Poncela écrit en tant que juriste, pénaliste, depuis sa discipline et propose une grille de lecture construite à partir d'outils et de catégories conceptuelles élaborés par Foucault en les prolongeant, les précisant compte tenu des pratiques actuelles d'élaboration et de mise en œuvre du droit pénal ainsi que des divers types de discours auxquels elles...