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Droit de l'Union européenne
Auteurs :
Editeur :
Année de parution :
2008
Collection :
1 vol. (690 p.) : 24 cm
9782800414263
Cet ouvrage présente le droit positif qui régit l'Union européenne ainsi que les modifications que pourraient apporter l'entrée en vigueur éventuelle du traité de Lisbonne.
Sommaire :
Introduction : Les grandes étapes de l'intégration européenne
I - Les débuts
II - Les communautés européennes
III - L'Union européenne
IV - L'extension du champ géographique de l'intégration européenne
Première partie : Droit Institutionnel de l'Union européenne
Chapitre I - La constitutionnalisation progressive de l'Union européenne
Chapitre II - Le système institutionnel de l'Union européenne
Chapitre III - L'ordre juridique de l'Union européenne
Chapitre IV - Le contrôle juridictionnel dans l'Union européenne
Deuxième partie : Les politiques de l'Union
Chapitre I - Le régime juridique du marché intérieur
Chapitre II - L'espace de liberté, de sécurité et de justice
Chapitre III - Les politiques à caractère économique
Chapitre IV - Les politiques à caractère non économique
Chapitre V - L'action extérieure de l'Union européenne
Note General : Bibliogr. p. 627-629. Notes bibliogr. Index