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Droit de l'Union européenne

Auteurs :
Année de parution :
2008
Collection :
1 vol. (690 p.) : 24 cm
9782800414263
Cet ouvrage présente le droit positif qui régit l'Union européenne ainsi que les modifications que pourraient apporter l'entrée en vigueur éventuelle du traité de Lisbonne. Sommaire : Introduction : Les grandes étapes de l'intégration européenne I - Les débuts II - Les communautés européennes III - L'Union européenne IV - L'extension du champ géographique de l'intégration européenne Première partie : Droit Institutionnel de l'Union européenne Chapitre I - La constitutionnalisation progressive de l'Union européenne Chapitre II - Le système institutionnel de l'Union européenne Chapitre III - L'ordre juridique de l'Union européenne Chapitre IV - Le contrôle juridictionnel dans l'Union européenne Deuxième partie : Les politiques de l'Union Chapitre I - Le régime juridique du marché intérieur Chapitre II - L'espace de liberté, de sécurité et de justice Chapitre III - Les politiques à caractère économique Chapitre IV - Les politiques à caractère non économique Chapitre V - L'action extérieure de l'Union européenne
Note General : Bibliogr. p. 627-629. Notes bibliogr. Index