Droit européen -- Législation

Article

Comment retrouver une directive européenne ?

Auteurs
Davies, Eric Auteur du texte
Bulletin : Cahiers de la documentation 64/4 - décembre 2010
Ce petit guide explique ce qu'est une directive européenne, où elles sont publiées et la manière de les citer. Il montre également comment trouver une directive sur le site web d'EUR-Lex, à l'aide des fonctions de navigation et de recherche du site.
Droit européen -- Législation
EUR-Lex (site web)
Numéros de page :
3 p. / p. 65-67

Article

Qu'est-ce qu'un livre ?

Auteurs
Van Dyck, Jean Auteur du texte
Bulletin : Trends-tendances 35/17 - avril 2010
Droit européen -- Législation
Livres -- Pays de l'Union européenne
Numéros de page :
1 p. / p. 74

Article

La réglementation européenne en matière de nanotechnologies

Auteurs
Ponce Del Castillo, Aida Maria Auteur du texte
Bulletin : Courrier hebdomadaire 2065 - janvier 2010
Droit européen -- Législation
Nanotechnologie -- Evaluation du risque
Nanotechnologie -- Pays de l'Union européenne
Numéros de page :
33 p. / p. 5-38

Article

L'adaptation du droit de l'Union européenne à la situation des collectivités territoriales

Auteurs
Platon, Sébastien (1979-....) Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 586 - mars 2015
Droit européen -- Législation
Collectivités locales -- Pays de l'Union européenne
Numéros de page :
10 p. / p. 136-147

Article

Droit de l'UE et niveau local

Auteurs
Monjal, Pierre-Yves (1966-....) Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 586 - mars 2015
Collectivités locales -- Pays de l'Union européenne
Effectivité et validité du droit
Droit européen -- Législation
Numéros de page :
9 p. / p. 148-156

Article

La formation des fonctionnaires français au droit de l'Union européenne

Auteurs
Collin, Mathilde Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 586 - mars 2015
Collectivités locales -- Pays de l'Union européenne
Fonction publique -- Concours -- France
Droit européen -- Législation
Fonctionnaires -- Formation -- France
Numéros de page :
10 p. / p. 157-166

Article

Le cadre juridique de la lutte contre le blanchiment d'argent dans l'Union européenne

Auteurs
Met-Domestici, Alexandre Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 587 - avril 2015
Droit européen -- Législation
Blanchiment de l'argent -- Europe
Numéros de page :
14 p. / p. 217-230

Article

La présomption d'impureté

Auteurs
Catelan, Nicolas Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 587 - avril 2015
Présomptions (droit administratif) -- Europe
Droit européen -- Législation
Blanchiment de l'argent -- Europe
Numéros de page :
6 p. / p. 252-257

Article

Quelques considérations sur l'efficacité de la lutte contre le blanchiment

Auteurs
Delepiere, Jean-Claude Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 587 - avril 2015
Efficacité du droit -- Europe
Blanchiment de l'argent -- Europe
Droit européen -- Législation
Numéros de page :
9 p. / p. 243-251

Article

Le rôle du dispositif anti-blanchissement dans la lutte contre le financement du terrorisme

Auteurs
Spreutels, Jean Pierre (1951-....) Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 587 - avril 2015
Terrorisme -- Droit européen
Droit européen -- Législation
Blanchiment de l'argent -- Europe
Numéros de page :
12 p. / p. 231-242

Article

Typologie et cadre juridique des "autres organes de l'Union européenne"

Auteurs
Andreone, Fabrice Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 607 - avril 2017
Institutions européennes
Droit européen -- Législation
Structure hiérarchico-fonctionnelle
Numéros de page :
10 p. / p. 221-230

Article

La qualité de la législation de l'Union européenne

Auteurs
Prokopiak, Marie Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 608 - mai 2017
Droit européen -- Législation
Diagnostic qualité -- Pays de l'Union européenne
Numéros de page :
11 p. / p. 271-281