Six questions clés sur Hadopi 2 vues par un avocat. Le nouveau projet destiné à endiguer le téléchargement illicite vient d'être adopté par le Sénat et passera devant les députés le 21 juillet 2009

Depuis 2004, le site américain a numérisé plus de 10 millions de volumes. Il attend maintenant le feu vert de la justice pour rendre accessibles ces documents. Mais de nombreuses questions restent en suspens.

Les photographies d'objets en 3D des catalogues de ventes aux enchères sont protégées par le droit d'auteur.

Eclairage sur la libre circulation de l'information, en France, en quatre points : quelques grands principes (le droit d'auteur, le droit universel, l'accès de la connaissance pour tous) ; idées et information versus auteur ; un équilibre juridique entre information et droit d'auteur ; la libre circulation de l'information en pratique.

« A l'ère du numérique, quel avenir pour le droit d'auteur », titrions-nous dans notre précédent numéro. La question se pose aujourd'hui avec une forte acuité. Pour aller plus loin dans les échanges d'argumentaires, nous laissons ici la parole à SavoirsCom1, collectif partisan d'une réforme du droit d'auteur. Un prochain numéro accueillera d'autres points de vue.

Après nous être consacrés aux diverses facettes de la qualité d'auteur dans nos précédents articles, nous abordons ici la question qui constitue son pendant : celle de l'oeuvre, tant il est vrai qu'auteur et oeuvre forment un couple indissoluble.

A qui appartient un tatouage ? A celui qui l'a imaginé et dessiné ? Ou à celui qui le porte ? Aux Etats-Unis, les juges vont devoir trancher dans une affaire qu oppose des artistes à des concepteurs de jeux video. Entre droits d'auteur et droits de la personnalité, la réponse est loin d'être tranchée.

2,5 millions de francs en moyenne pour la diffusion d'un film en prime time, voilà de quoi aiguiser les appétits !