Libre circulation des personnes -- Droit européen

Article

Après les attentats, la tentation du repli sur soi

Auteurs
Thomas, Pierre-Henri Auteur du texte
Bulletin : Trends-tendances 40/47 - novembre 2015
Sécurité des frontières -- Europe
Libre circulation des personnes -- Droit européen
Numéros de page :
2 p. / p. 18-19

Article

Le mécanisme de coopération administrative établi par la directive d'exécution relative au détachemet de travailleurs

Auteurs
Colavitti, Romélien Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 595 - février 2016
Libre circulation des personnes -- Droit européen
Coopération européenne
Travail -- Pratiques déloyales -- Pays de l'Union européenne
Travailleurs temporaires -- Pays de l'Union européenne
Main-d'oeuvre -- Mobilité internationale
Numéros de page :
7 p. / p. 97-102

Article

L'élaboration de la nouvelle directive "détachement"

Auteurs
Rapoport, Cécile (1978-....) Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 595 - février 2016
Travailleurs temporaires -- Pays de l'Union européenne
Main-d'oeuvre -- Mobilité internationale
Libre circulation des personnes -- Droit européen
Travail -- Pratiques déloyales -- Pays de l'Union européenne
Numéros de page :
6 p. / p. 75-80

Article

La directive d'exécution relative au détachement des travailleurs et le droit international privé

Auteurs
Ho-Dac, Marion Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 595 - février 2016
Droit international privé -- Droit du travail
Travailleurs temporaires -- Pays de l'Union européenne
Libre circulation des personnes -- Droit européen
Travail -- Pratiques déloyales -- Pays de l'Union européenne
Main-d'oeuvre -- Mobilité internationale
Numéros de page :
6 p. / p. 97-102

Article

L'effectivité de la directive n° 2014/67/UE par le prisme de ses acteurs

Auteurs
Michel, Stéphane Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 595 - février 2016
Main-d'oeuvre -- Mobilité internationale
Travailleurs temporaires -- Pays de l'Union européenne
Libre circulation des personnes -- Droit européen
Travail -- Pratiques déloyales -- Pays de l'Union européenne
Numéros de page :
7 p. / p. 90-96

Article

La notion de détachement après la directive n° 2014/67/UE

Auteurs
Icard, Julien Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 595 - février 2016
Travail -- Pratiques déloyales -- Pays de l'Union européenne
Travailleurs temporaires -- Pays de l'Union européenne
Main-d'oeuvre -- Mobilité internationale
Libre circulation des personnes -- Droit européen
Numéros de page :
6 p. / p. 75-80

Article

La directive n° 2014/67/UE à l'épreuve du transport routier de marchandises en France

Auteurs
Siguoirt, Laurent (1973-....) Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 596 - mars 2016
Travailleurs temporaires -- Pays de l'Union européenne
Libre circulation des personnes -- Droit européen
Commentaires d'arrêts
Transports routiers -- Droit européen
Travail -- Pratiques déloyales -- Pays de l'Union européenne
Main-d'oeuvre -- Mobilité internationale
Numéros de page :
8 p. / p. 157-164

Article

La modernisation du cadre juridique du détachement et la jurisprudence Viking-Laval

Auteurs
La Rosa, Stéphane de (1978-....) Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 596 - mars 2016
Travailleurs temporaires -- Pays de l'Union européenne
Commentaires d'arrêts
Libre circulation des personnes -- Droit européen
Main-d'oeuvre -- Mobilité internationale
Travail -- Pratiques déloyales -- Pays de l'Union européenne
Numéros de page :
6 p. / p. 151-156

Article

La responsabilité solidaire en matière de sous-traitance dans la nouvelle directive "détachement"

Auteurs
Jaouen, Magali (1975-....) Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 596 - mars 2016
Libre circulation des personnes -- Droit européen
Main-d'oeuvre -- Mobilité internationale
Travail -- Pratiques déloyales -- Pays de l'Union européenne
Travailleurs temporaires -- Pays de l'Union européenne
Transports routiers -- Droit européen
Employeurs -- Responsabilité
Numéros de page :
6 p. / p. 165-170

Article

Migrants

Auteurs
Peyrard, Michel (1957-....) Auteur du texte
Bulletin : Paris match Belgique 757 - mars 2016
Libre circulation des personnes -- Droit européen
Murs de séparation -- Europe de l'Est
Pays de l'Union européenne -- Frontières
Numéros de page :
4 p. / p. 40-51

Article

Ils ont signé Schengen

Auteurs
Couvelaire, Louise Auteur du texte
Bulletin : M le magazine du Monde 219 - novembre 2015
C'était il y a trente ans. Sur un bateau ancré sur la Moselle, cinq personnes, simples secrétaires d'Etat de la RFA, de la France et des pays du Benelux, posaient les bases de la libre circulation en Europe. Un accord alors passé inaperçu, que les attentats du 13 novembre fragilisent encore. Car, de la crise migratoire au terrorisme islamiste, Schengen est tenu pour responsable de tous les maux. Une aberration pour les signataires de l'époque.
Accords de Schengen
Libre circulation des personnes -- Droit européen
Terrorisme -- Lutte contre -- Pays de l'Union européenne
Numéros de page :
4 p. / p. 78-80, 82

Article

Que faire pour détacher des travailleurs en Belgique ?

Auteurs
Stox, Yves Auteur du texte
Bulletin : Trends-tendances 42/47 - novembre 2017
Libre circulation des personnes -- Droit européen
Travailleurs temporaires -- Pays de l'Union européenne
Main-d’oeuvre -- Mobilité internationale
Numéros de page :
1 p. / p. 82