Commentaires d'arrêts

Article

Les 50 ans de l'arrêt Costa

Auteurs
Mouton, Jean-Denis (1949-....) Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 593 - décembre 2015
Question préjudicielle (droit européen)
Commentaires d'arrêts
Primauté du droit -- Pays de l'Union européenne
Droit européen et droit interne
Costa, Flaminio
Numéros de page :
4 p. / p. 649-652

Article

Retour sur l'Europe de Costa

Auteurs
Vauchez, Antoine (1972-....) Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 592 - octobre 2015
Commentaires d'arrêts
Droit européen et droit interne
Costa, Flaminio
Ente nazionale per l'energia elettrica -- Nationalisations
Numéros de page :
8 p. / p. 562-569

Article

L'arrêt Costa c/ Enel et ses prolongements jurisprudentiels

Auteurs
Van Raepenbusch, Sean Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 592 - octobre 2015
Droit européen et droit interne
Ente nazionale per l'energia elettrica -- Nationalisations
Commentaires d'arrêts
Costa, Flaminio
Numéros de page :
8 p. / p. 562-569

Article

La directive n° 2014/67/UE à l'épreuve du transport routier de marchandises en France

Auteurs
Siguoirt, Laurent (1973-....) Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 596 - mars 2016
Travailleurs temporaires -- Pays de l'Union européenne
Libre circulation des personnes -- Droit européen
Commentaires d'arrêts
Transports routiers -- Droit européen
Travail -- Pratiques déloyales -- Pays de l'Union européenne
Main-d'oeuvre -- Mobilité internationale
Numéros de page :
8 p. / p. 157-164

Article

La modernisation du cadre juridique du détachement et la jurisprudence Viking-Laval

Auteurs
La Rosa, Stéphane de (1978-....) Auteur du texte
Bulletin : Revue de l'Union européenne 596 - mars 2016
Travailleurs temporaires -- Pays de l'Union européenne
Commentaires d'arrêts
Libre circulation des personnes -- Droit européen
Main-d'oeuvre -- Mobilité internationale
Travail -- Pratiques déloyales -- Pays de l'Union européenne
Numéros de page :
6 p. / p. 151-156