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Droits d'auteur -- France

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B3 Centre de ressources 81.21 CHAUDENAY En réserve
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Spa Réserve 830 CHA Disponible
Année de parution :
2001
Invite à l'exploration souriante d'une vaste bibliothèque imaginaire consacrée à des écrits dont l'originalité est sujet à caution. Cette nouvelle édition, enrichie de nombreuses entrées, présente les voleurs de mots par ordre chronologique et non plus alphabétique. Tout public. (Livres hebdo : livres du mois, 3, 2001)
Editeur :
Importance matérielle :
358 p. : couv. ill. : 23 cm
9782262017491
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Article

Auteurs
Arnoux, Patrick Auteur du texte
Le patron de l'édition française dégaine ses arguments afin de protéger le livre et les auteurs
Numéros de page :
2 p. / p. 28, 30

Article

Auteurs
Laugier, Edouard Auteur du texte
Les intérêts des uns ne sont pas forcément ceux des autres.
Numéros de page :
1 p. / p. 52

Article

Auteurs
Vulser, Nicole Auteur du texte
De nombreux auteurs sont venus dédicacer leur ouvrage au Salon du livre, qui se tenait du 24 au 27 mars à Paris. L'occasion de rappeler que 90% des gens de lettres perçoivent des droits d'auteurs inférieurs au smic.
Numéros de page :
1 p. / p. 9

Article

Auteurs
Frochot, Didier Auteur du texte
Depuis les lois fondatrices de 1791 et 1793, le droit d'auteur à la française a parcouru bien du chemin. Pas forcément au bénéfice de l'auteur...
Numéros de page :
2 p. / p. 38-39

Article

Auteurs
Frochot, Didier Auteur du texte
Le dispositif des marchés publics permet à une collectivité publique de dicter précisément ses besoins en termes d'exploitation des sources d'information Il l'oblige aussi à bien vérifier si les prestataires qui soumissionnent sont effectivement les représentants des auteurs et qu'ils leur reversent les sommes perçues dans ce but.
Numéros de page :
2 p. / p. 36-37

Article

Auteurs
Frochot, Didier Auteur du texte
Nous passons ici au crible de l'analyse juridique les pratiques documentaires classiques, afin d'en dégager directement des solutions concrètes juridiquement sûres. Nous reprenons donc ces pratiques par le menu, en commençant par la reprise des titres, l'indexation, les résumés, etc.
Numéros de page :
3 p. / p. 40-42

Article

Auteurs
Frochot, Didier Auteur du texte
Un des piliers du droit d'auteur est la personne de l'auteur, l'autre est sa création, c'est-à-dire l'oeuvre. Ces deux éléments constitutifs du régime du droit d'auteur (ou du copyright, selon les pays) méritent qu'on s'y arrête particulièrement.
Numéros de page :
2 p. / p. 42-43

Article

Auteurs
Frochot, Didier Auteur du texte
La France a été désavouée par la Cour de Justice de l'Union européenne dans un arrêt peu médiatisé en France.
Numéros de page :
2 p. / p. 40-41

Article

Auteurs
Brunel, Hélène Auteur du texte
La performance artistique consolide sa reconnaissance juridique grâce aux héritiers d'Yves Klein.
Numéros de page :
1 p. / p. 30

Article

Auteurs
Bagault, Céline Auteur du texte
Livres, musique, films... Le numérique facilite l'échange des oeuvres culturelles. Dématérialisées, elles échappent parfois au paiement des droits d'auteur. Dans un contexte de lutte contre le piratage, un débat refait surface : comment financer et promouvoir la création ?
Numéros de page :
6 p. / p. 58-63
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ODTL Vert 34 COLIN Disponible
ODTL Vert 34 COLIN Disponible
Année de parution :
2012
La problématique de l'émergence du concept d'utilisation des oeuvres alliée à celle du droit y afférent est au coeur de l'évolution, voire de la transformation de la propriété littéraire et artistique. L'évolution des modes de création, de diffusion et de stockage des oeuvres combinée à la convergence des technologies de l'information invite à une réflexion sur l'essence du droit d'auteur.
Editeur :
Collection :
Collection du CRIDS
Importance matérielle :
1 vol. (XIV-739 p.) : couv. ill. en coul. : 24 cm
9782804449414
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