Qualité d'auteur
Article
Auteurs
Frochot, Didier Auteur du texte
Bulletin : Archimag 292 - mars 2016
Un des piliers du droit d'auteur est la personne de l'auteur, l'autre est sa création, c'est-à-dire l'oeuvre. Ces deux éléments constitutifs du régime du droit d'auteur (ou du copyright, selon les pays) méritent qu'on s'y arrête particulièrement.
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Numéros de page :
2 p. / p. 42-43
Article
Auteurs
Frochot, Didier Auteur du texte
Bulletin : Archimag 294 - mai 2016
Que dit le droit dans le cas où plusieurs auteurs interviennent dans la réalisation d'une même oeuvre ? L'article de référence ici est alors l'article L.113-2 du Code de la propriété intellectuelle qui distingue trois types d'oeuvre : de collaboration, composite, collective.
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Numéros de page :
2 p. / p. 40-41