Droit d'auteur
Article
La |Notion d'autorité dans l'édition de la recherche, évolution des formes, changements d'autorité ?
Auteurs
Verlaet, Lise null
Bulletin : Communication et langages 192 - juin 2017
Cet article interroge la notion d'autorité scientifique à travers l'étude de l'évolution des formes de communications inhérentes à l'édition de la recherche et soulève, ce faisant, l'influence de ces dernières sur les changements d'autorité.
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Numéros de page :
pp.27-46
Article
Auteurs
Bulletin : Revue des deux mondes
Focus sur le contexte éditorial de la deuxième moitié du XIXe siècle lorsque Herman Melville, l'auteur de "Moby Dick", fait basculer la littérature américaine dans la lumière et pose pour la première fois la question de l'égalité des droits entre un auteur anglais et un auteur américain pour la diffusion de leurs oeuvres.
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Numéros de page :
pp.149-152
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Auteurs :
Année de parution :
2013
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Editeur :
Importance matérielle :
1 vol. (371 p.) : couv. ill. : 24 cm
9782765413776
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Année de parution :
2014
Le droit d'auteur est l'objet de débats passionnés ; le sujet est sorti du cercle fermé des spécialistes pour devenir un véritable enjeu de société. La contestation numérique constitue la manifestation la plus visible des multiples remises en question dont il a pu être la cible. À partir d'un retour sur les fondements de ce droit, ce livre de deux économistes montre la tension permanente entre la recherche de la diffusion la plus large des ?uvres de l'esprit et la volonté de protéger, respecter et rémunérer la création. Il propose tout à la fois un état des lieux de la pensée économique sur le droit d'auteur et une synthèse originale des principaux débats sur la légitimité, le champ d'application et les enjeux stratégiques de ce droit.
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Editeur :
Collection :
Repères
Importance matérielle :
1 vol. (126 p.) : 18 cm
9782707182784
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Auteurs :
Année de parution :
2015
La propriété littéraire et artistique, qui inclut le droit d'auteur et les droits dits « voisins » du droit d'auteur (accordés par exemple aux artistes-interprètes et aux producteurs), est devenue une discipline majeure. Du fait de ses enjeux économiques et culturels, elle sollicite constamment l'attention du législateur, qui s'emploie à l'adapter au nouvel environnement numérique, aiguillonné par les directives européennes et par les conventions internationales élaborées sous l'égide de l'Organisation mondiale du commerce et de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle.
Ce livre veut à la fois donner quelques clés pour comprendre l'évolution de la matière et en présenter les traits essentiels.
André Lucas est professeur à l'Université de Nantes.
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Editeur :
Collection :
Connaissance du droit
Importance matérielle :
1 vol. (180 p.) : 17 cm
9782247151691
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Article
Auteurs
Frochot, Didier null
Bulletin : Archimag 318
Date parution pério
2018-10-01
Très proches des actes officiels, dont nous avons traité récemment, sont les normes techniques telles que celles de l'Afnor ou de l'Iso. La question se pose donc de savoir comment de telles normes professionnelles se positionnent face aux questions de droit d'auteur. Ce qui revient en pratique à poser la question de savoir si, par exemple, il est possible d'utiliser ces normes librement.
Article
Auteurs
Bulletin : Études mai 2023
Date parution pério
2023-05-01
Images créées de toutes pièces ou transformées de manière parodique, les mèmes sont largement diffusés sur le Web. Qu’ils soient réussis ou non, leur fabricant a l’ambition de leur viralité. Comment se propagent-ils ? Quelle est leur signification sociale et artistique ?
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Numéros de page :
pp.97-106
Article
Auteurs
Bulletin : Le Point 06 juillet 2023
Date parution pério
2023-07-06
La publication, en 2022, des inédits de l'écrivain a poussé ses descendants à sortir de l'anonymat pour entrer dans l'arène d'un imbroglio judiciaire. Récit d'un roman familial. Sommaire. "Droit moral" : la famille de Céline entre en guerre. Antoine Gallimard : "On nous fait un très mauvais procès".
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Numéros de page :
pp.66-72, 74-76, 78-79
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Auteurs :
Année de parution :
2020
La littérature a certes tous les droits, mais pas avec la justice : censure, propriété des manuscrits originaux, fiction à partir de personnages réels, nombre d'obstacles se dressent devant qui espère écrire et être publié. Dans une société en judiciarisation croissante, l'auteur ne peut plus échapper aux questions que lui pose le droit de l'édition. Cet ouvrage est un vade-mecum pour l'impétrant écrivain, le citoyen curieux des livres, l'étudiant ainsi que le praticien du droit, un outil de réflexion pratique et largement illustré d'exemples historiques. La méthode empruntée consiste à retracer tout le parcours de l'écrivain contemporain, aux prises avec les questions juridiques, depuis la reconnaissance de sa qualité d'auteur jusqu'aux litiges auxquels il peut être confronté. Dans ce guide de survie pour créateur en milieu inconnu, et parfois hostile, Emmanuel Pierrat, avocat et écrivain, évoque les enjeux juridiques des différentes phases de l'édition d'un ouvrage comme la conclusion du contrat, la rémunération de l'écrivain, les risques de diffamation, les adaptations de romans en films… et, en parallèle, la vie des gens du livres, qu'ils soient auteurs, traducteurs, éditeurs, libraires, critiques ou lecteurs. Autant de citoyens aux prises avec un objet fait de mots et de droit.
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Editeur :
Collection :
Folio
Folio
Importance matérielle :
1 vol. (841 p.) : 18 cm
9782072819094
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Article
Auteurs
Valdiguié, Laurent null
Bulletin : Marianne 1363
Date parution pério
2023-04-27
La famille de Céline assigne en justice Gallimard et les deux ayants droit de leur aïeul. Mis sur la touche de la succession, sept descendants de l’écrivain dénoncent l’exploitation du “trésor littéraire” retrouvé en 2021, revendiquent le “droit de divulgation” et l’exercice d’un droit moral. Avis de tempête…
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Numéros de page :
pp.28-31
Article
Auteurs
Delsart, Eric null
Bulletin : Rock & folk mai 2023
Date parution pério
2023-05-01
Depuis quelques années, une technicité légale oblige les maisons de disques à publier leurs archives sous peine d'en perdre les droits, ouvrant ainsi au grand public la porte aux secrets les mieux gardés du rock.
Article
Auteurs
Frochot, Didier null
Bulletin : Archimag 328
Date parution pério
2019-10-01
Pour qu'un être humain voie sa création qualifiée d'oeuvre et sa personne devenir auteur, un des critères essentiels est celui de l'originalité de cette création. Le mot prête à confusion. Dans son sens commun, est original ce qui sort de l'ordinaire. En droit d'auteur, est original ce qui a pour origine l'esprit humain. Aujourd'hui, la question de l'application du droit d'auteur se pose autour de la création de texte par des robots : d'où cette excursion au pays de l'originalité de l'oeuvre.