Aller au contenu principal

Droit d'auteur -- France

2 / 3 exemplaire(s) disponible(s)
Filtrer par bibliothèque
Afficher/Cacher les documents non disponible
Bibliotheque Localisation Cote Etat Retrait de la réservation
Chirx 1 exemplaire(s) disponible(s)
B3 Centre de ressources Espace d'étude QSJ 2340 Consultable sur place
B3 Centre de ressources 659 BIO En réserve
Spa 1 exemplaire(s) disponible(s)
Spa Réserve Q 2340 Disponible
Année de parution :
1986
Collection :
Que sais-je ?
Que sais-je ?
Importance matérielle :
1 vol. (125 p.) : 18 cm
9782130398462
Veuillez vous connecter pour réserver
1 / 1 exemplaire(s) disponible(s)
Filtrer par bibliothèque
Afficher/Cacher les documents non disponible
Bibliotheque Localisation Cote Etat Retrait de la réservation
Chirx 1 exemplaire(s) disponible(s)
B3 Centre de ressources 655 COS En réserve
1 / 1 exemplaire(s) disponible(s)
Filtrer par bibliothèque
Afficher/Cacher les documents non disponible
Bibliotheque Localisation Cote Etat Retrait de la réservation
Chirx 1 exemplaire(s) disponible(s)
B3 Centre de ressources 81.21 VESSILLIER-RESSI En réserve
Communications
Auteurs :
Année de parution :
1982
Editeur :
Collection :
; Communications; 4
Interférences communications
Importance matérielle :
XVI-399 p. : 22 cm
9782040154806
Veuillez vous connecter pour réserver
1 / 1 exemplaire(s) disponible(s)
Filtrer par bibliothèque
Afficher/Cacher les documents non disponible
Bibliotheque Localisation Cote Etat Retrait de la réservation
Chirx 1 exemplaire(s) disponible(s)
B3 Centre de ressources 34 PIERRAT En réserve
Auteurs :
Année de parution :
2005
Un panorama juridique complet sur la matière : les structures d'exercice des activités liées au livre, le droit à la fabrication, le droit des collaborateurs, le droit de la propriété littéraire et artistique, le droit de l'information, les dépôts et mentions obligatoires, le droit de la distribution et de la diffusion, la loi sur le prix unique du livre...
Importance matérielle :
1 vol. (372 p.) : couv. ill. : 24 cm
9782765409137
Veuillez vous connecter pour réserver
1 / 1 exemplaire(s) disponible(s)
Filtrer par bibliothèque
Afficher/Cacher les documents non disponible
Bibliotheque Localisation Cote Etat Retrait de la réservation
Chirx 1 exemplaire(s) disponible(s)
B3 Centre de ressources 34 PIERRAT En réserve
Auteurs :
Année de parution :
2005
Importance matérielle :
1 vol. (475 p.) : couv. en coul. : 24 cm
9782765409144
Veuillez vous connecter pour réserver
0 / 1 exemplaire(s) disponible(s)
Filtrer par bibliothèque
Afficher/Cacher les documents non disponible
Bibliotheque Localisation Cote Etat Retrait de la réservation
Chirx 0 exemplaire(s) disponible(s)
B3 Centre de ressources Espace d'étude QSJ 1388 Consultable sur place
Année de parution :
2008
Montre comment la structure traditionnelle du droit d'auteur est bouleversée par les lois du marché de la culture.
Importance matérielle :
1 vol. (127 p.) : couv. ill. : 18 cm
9782130560906
Veuillez vous connecter pour réserver

Article

Auteurs
Fournol, Alexis Auteur du texte
La protection par le droit d'auteur de photographies d'oeuvres d'art s'avère fortement conditionnée et rarement reconnue, en raison de la finalité même des catalogues de vente aux enchères.
Numéros de page :
1 p. / p. 28

Article

Auteurs
Bullich, Vincent Auteur du texte
Dans sa "théorie de la trivialité", Y. Jeanneret multiplie les ponts entre une approche principalement sémiologique et l'économie politique de la communication en envisageant notamment les enjeux de pouvoir et de valeur relatifs à la communication. S'inspirant de cette initiative, cet article se centre sur une dimension peu traitée par cette approche : l'encadrement juridique et institutionnel.
Numéros de page :
22 p. / p. 67-88

Article

Auteurs
Soubelet-Caroit, Sophie Auteur du texte
Eclairage sur les dispositions de la loi française du 20 décembre 2011 relative à la copie privée concernant la dispense des professionnels de la rémunération pour copie privée lorsqu'ils font l'acquisition de certains matériels et supports de stockage. Des précisions sur l'usage privé du copiste, les solutions prévues par le législateur, les interrogations relatives à la viabilité de la modalité d'exclusion des professionnels du paiement pour copie privée.
Numéros de page :
2 p. / p. 32-33
2 / 2 exemplaire(s) disponible(s)
Filtrer par bibliothèque
Afficher/Cacher les documents non disponible
Bibliotheque Localisation Cote Etat Retrait de la réservation
Oa 2 exemplaire(s) disponible(s)
ODTL Vert 34 PIERRAT Disponible
ODTL Vert 34 PIERRAT Disponible
Année de parution :
2013
Importance matérielle :
1 vol. (371 p.) : couv. ill. : 24 cm
9782765413776
Veuillez vous connecter pour réserver

Article

Auteurs
Rossignol, Véronique Auteur du texte
Décryptage, début 2016, des rouages de la mécanique bien huilée de la maison d'édition arlésienne Actes Sud. Auréolé de succès exceptionnels en 2015 (prix littéraires, meilleures ventes, auteurs confirmés), l'éditeur a su gagner ses lettres de noblesse et se défaire de son statut de maison confidentielle et provinciale grâce à une organisation soudée, un catalogue savamment composé, des comités de lecture efficaces, une gestion des droits étrangers affûtée.
Numéros de page :
2 p. / p. 32-33

Article

En amendant sa copie, le ministère français de la culture espère sauver un projet de loi sur le droit d'auteur et Internet.
Numéros de page :
1 p. / p. 3